Conseil Municipal du 17 décembre 2018

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-139ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)20/12/2018
2018-CM-140ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN SAINT NICOLAS" DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)20/12/2018
2018-CM-141ASSOCIATION "ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)20/12/2018
2018-CM-142ASSOCIATION ' ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE HAGUENAU ' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)20/12/2018
2018-CM-143ASSOCIATION 'CHORALE 1857 HAGUENAU' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)20/12/2018
2018-CM-144ASSOCIATION CHORALE PROTESTANTE DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)20/12/2018
2018-CM-145SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES "MANDOLINATA" DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)20/12/2018
2018-CM-146ASSOCIATION DES ŒUVRES SCOLAIRES DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)20/12/2018

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-147DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)20/12/2018

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-128CREATION D'UN POLE D'ACCUEIL ET DE SERVICES POUR LES FAMILLES (Éducation - Enfance - Jeunesse - Sports) - Délibération - (sans annexe)20/12/2018
2018-CM-129SERVICE AUX FAMILLES : création d'un espace numérique - Délibération - (sans annexe)20/12/2018
2018-CM-130SERVICES DE TELEPHONIE ET DE TELECOMMUNICATION : constitution d'un groupement de commandes - Délibération - Annexe20/12/2018

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-131BUDGET PRINCIPAL 2018 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/12/2018
2018-CM-132BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'EAU 2018 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/12/2018
2018-CM-133BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT 2018 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/12/2018
2018-CM-134BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS 2018 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2018
2018-CM-135BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2018 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2018
2018-CM-136BUDGET ANNEXE ZAC THUROT 2018 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2018
2018-CM-137SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2019 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2019 - Délibération - (sans annexe)20/12/2018
2018-CM-138FINANCES COMMUNALES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2019 - Délibération - (sans annexe)20/12/2018

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-117PARC DES SPORTS : lancement d'un programme de travaux 2019-2023 - Délibération - Annexe20/12/2018

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-126SERVICE DE L'EAU POTABLE : programme de travaux 2019 d'adduction d'eau potable - Délibération - Annexe20/12/2018
2018-CM-127SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT : programme de travaux 2019 d'assainissement - Délibération - Annexe20/12/2018

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-118NATURA 2000 : Plan de financement prévisionnel 2019 de l'animation et contractualisation - Délibération - Annexe20/12/2018
2018-CM-119DEMARCHE FORET D'EXCEPTION : soutien à la Charte forestière de territoire des Vosges du Nord - Délibération - Annexe20/12/2018
2018-CM-120EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : avenant à la convention avec le Centre d'initiation à la Nature et à l'Environnement (CINE) - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2018
2018-CM-121REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : tarifs 2019 des foires, marchés et animations foraines - Délibération - (sans annexe)20/12/2018
2018-CM-122DECLASSEMENT ET CESSION FONCIERE : rue Claude Chappe - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2018
2018-CM-123MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : Société ALSABAIL - 108 route de Marienthal - Délibération - Annexe20/12/2018
2018-CM-124DROIT DE PREFERENCE D'ACHAT ET MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION DE RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : rue des Aviateurs - Délibération - Annexe20/12/2018
2018-CM-125DENOMINATION ET CLASSEMENT DE RUES DANS LE DOMAINE PUBLIC - Délibération - Annexe - Annexe20/12/2018

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-148PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur - Délibération - Annexe20/12/2018

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-114CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)20/12/2018
2018-CM-115CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2018 - Délibération - Annexe20/12/2018
2018-CM-116CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)20/12/2018